L’ordonnance de juin 1467, dite « ordonnance des Bannières », est un texte législatif édicté par le roi de France Louis XI. En 1467, Louis XI, engagé dans...

les oies (oyes) particulièrement appréciées. Louis XI, dans son ordonnance des bannières du 24 juin 1467, regroupa les corporations en soixante et une compagnies...

des projets correspondants. Listes des ordonnances médiévales touchant aux métiers Livre des métiers d'Etienne Boileau (Paris, 1268) Ordonnance des bannières...

légions, manipules, turmes. Moyen Âge occidental : bannières, batailles, compagnies : compagnies d'ordonnance, grandes compagnies ; lances. Affectations spécifiques :...

original de cette ordonnance n’a été conservé. Le texte a été transmis par la copie entrée le 7 mars 1538 dans le registre dit des « bannières » du Châtelet...

les Flamands une croix verte sur fond blanc. Cependant, aucune de ces bannières ne véhicule alors de signification nationale. La croix rouge est un insigne...

par l'assemblée plénière du Conseil. Ordonnance du 26 janvier 2001 du président du Tribunal de première instance des Communautés européennes. Arrêt du 10...

Histoire et recherches des antiquités de la ville de Paris Ordonnance des bannières Histoire de Paris Rue Pierre-à-Poisson Histoire des abattoirs en France...

Insurrection Act. Trump et ses alliés auraient rédigé des ordonnances exécutives pour invoquer l'Insurrection Act dès le premier jour de sa présidence afin de permettre...

utilisation au sport scolaire Développement des maisons sport-santé Généralisation du remboursement du sport sur ordonnance (en) Ces questions ont été l'objet...

site lukor.com. La devise a été ajoutée au sceau de la ville par une ordonnance du 2 janvier 1823 (et s'est conséquemment retrouvée sur le drapeau, dont...