Directoire du département — Wikipédia
Le directoire du département est le nom de l'exécutif d'un département français, en 1790. Il est composé de huit personnes, siégeant en permanence, et nommées par les trente-six membres du conseil de département (ou « administration de département ») dont il fait partie. Les directoires des divers départements français sont remplacés en 1800 par les préfets.
Structure
[modifier | modifier le code]Le décret de la division de la France en départements du [1] institue le « directoire de département » de huit membres, au sein d'une administration de chaque département appelée « administration de département » composée d'un total de trente-six membres :
- les huit membres du directoire, élus par les membres de chaque administration de département ;
- les vingt-huit membres d'un « conseil de département », qui ne siégeait quant à lui qu'annuellement, et d'une durée limitée à un mois.
Références
[modifier | modifier le code]- [PDF] « Loi du 22 décembre 1789 relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives », La décentralisation (1789 - 2010), sur assemblee-nationale.fr, Assemblée nationale (consulté le ).
Bibliographie
[modifier | modifier le code]Jean Tulard, Jean-François Fayard, Alfred Fierro, Histoire et dictionnaire de la Révolution française ; 1789-1799, Robert Laffont, 1987, Paris, 1213p., (ISBN 2-221-04588-2), p. 765